Etienne Guillou Gotkovskya ouvert ce site " www.fluorite.fr"
(Spathfluor © 2007-2008 ), pour l'information personnelle de ses utilisateurs.
L'utilisation du site est soumise au respect des conditions générales
d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble
des lois applicables. L'utilisation de ce site implique une acceptation sans réserve
des Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord
que vous pourriez avoir par ailleurs avec Etienne Guillou.
Informations générales
Droits de propriété intellectuelle
Informations sur les produits et services
Données personelles et autres données
Liens hypertextes
Google Analytics
Informations
générales (retour
rubriques)
Responsable du site : Etienne Guillou
Ce site web est édité par : Etienne Guillou et MultiAxes
Centre Serveur :
VERIO France SAS
22 quai Galliéni
92150 Suresnes
FRANCE
Siren : 401 180 567
RCS Nanterre
TVA intracommunautaire :
FR 51 401 180 567
Droits de propriété intellectuelle
Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
(retour rubriques)
Le présent site constitue une oeuvre dont Etienne
Guillou est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été
assurés par la société Edelweis.
Photographies, textes,
dessins, images, ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site
sont la propriété d'Etienne Guillou ou de tiers ayant autorisé
Etienne Guillou à les utiliser.
Les matériels et/ou produits
représentés sur le site sont protégés au titre des
droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle.
Les reproductions sur un support de quelque nature que ce
soit, de tout ou partie du site, sont autorisées sous réserve qu'elles
soient strictement réservées à un usage personnel excluant
tout usage publicitaire, commercial ou d'information conformément aux dispositions
de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation,
utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et
sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie
des différents éléments qui le composent, sans avoir obtenu
l'autorisation préalable d'Etienne Guillou, est strictement interdite et
constitue un délit de contrefaçon puni par la Loi.
Droits
des marques (retour rubriques)
L'appellation Spathfluor, le logo Spathfluor, les produits et services qui y sont
associés, sont des marques déposées par Etienne Guillou.
D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe
identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par Etienne
Guillou soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication
de produits ou services proposés par Etienne Guillou.
La reproduction,
l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation
préalable d'Etienne Guillou ou de leur titulaires respectifs constitue
un délit de contrefaçon puni par la Loi.
Informations sur les produits et services (retour
rubriques)
Etienne Guillou
Gotkovsky se réserve le droit de modifier les informations figurant dans
le présent site internet, sans que cela puisse engager sa responsabilité.
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas Etienne
Guillou ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects,
de quelque nature que ce soit, résultant de l'accès ou de l'utilisation
de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté
sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Etienne Guillou se réserve
le droit de modifier tout ou partie des informations contenues sur le site, à
tout moment, sans que puisse être engagée sa responsabilité.
Données
à caractère non personnel - cookies (retour
rubriques)
Les
informations à caractère non personnel...
... que vous pourriez
nous communiquer ne seraient utilisées que pour vous proposer des produits
et services adaptés à vos besoins. Nous sommes susceptibles d'obtenir
des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas,
être associés à une personne. Ces renseignements concernent
le type de navigateur internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur
et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre
site.
Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter
un cookie...
... dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données
envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur
le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier
personnellement. De manière générale, il nous permet d'enregistrer
des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre
site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation,
etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Vous
pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant
votre navigateur de la manière suivante : en modifiant la configuration
rde votre navigateur relative à l'accceptation des cookies.
Liens
hypertextes (retour rubriques)
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.spathfluor.com
nécessite une autorisation préalable écrite d'Etienne Guillou.
Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez
en conséquence prendre contact avec le Responsable du site www.spathfluor.com.
Etienne Guillou ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise
à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à
partir du site www.spathfluor.com. et rejette toute responsabilité sur
quelque information que ce soit disponible sur ces sites ou à partir de
ces sites.
Google
Analytics (retour rubriques)
«
Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni
par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies
, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le
site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les
données générées par les cookies concernant votre
utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées
par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette
information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler
des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur
et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et
à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données
à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent
ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur
de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée
détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies
en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.
Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation
de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet,
vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives
par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
»